BRUIT
Lutte contre le bruit - N° 94 de juin 2010

Lutte contre le bruit - N° 27 du 28 mars 2006
 

CIRCULATION / SIGNALISATION / ACCES
Fermeture au public du square des Sources de la Bièvre - N° 341 ST/2005 du 2 décembre 2005

Modification du régime de circulation - Matérialisation de places de stationnement - Quartier La Sourderie Nord, Rue de la Vanoise - N° 332 ST/2005 du 28 novembre 2005

Chemin des Mulets - Instauration d'une zone de circulation mixte automobiles, cycles et piétons - N° 282 ST/2005 du 12 octobre 2005

Circulation sur le CR 13 - N° 90 du 19 mai 2003

Interdiction d'accès à la rue des Mouettes - N° 145 du 02 octobre 2003

Interdiction d'accès Place Malraux - N° 144 du 02 octobre 2003

Pose de signalisation verticale routière - Carrefour rue de Brocéliande, rue de l'Armorique - N° 121 ST/2003 du 23 septembre 2003

Modification de la signalisation verticale routière - Avenue de la Source, rue de l'Ancienne Mairie, Place des Nymphes, rue des Néréides - N° 104 ST/2003 du 28 août 2003

Circulation sur le boulevard Vauban - N° 54ST/97 du 27 août 1997


STATIONNEMENT
Stationnement Place Claudel - N° 34 du 15 mars 2005

Places handicapées - N° 206 du 28 décembre 2004

Places handicapées - Centres commerciaux et bâtiments publics - N° 200/2004 du 16 décembre 2004

Stationnement interdit rue Gérard DORISE - N° 66 du 6 mai 2004

Création d'une aire de stationnement pour autocars scolaires ou transportant des compétiteurs sportifs - N° 114 du 14 juin 2001

Réglementation du stationnement des véhicules de location - N° 09 du 17 janvier 2002

Réglementation du stationnement rue Joël Le Theule - N° 40 du 22 mars 2002

Réglementation des heures de livraison - N° 55ST/97 du 27 août 1997


LOISIRS
Réglementation de la pratique du skate board et roller sur la voie publique - N° 160 du 24 novembre 2003

Règlement du Skate Park - N° 337 ST/2005 du 02 décembre 2005

Règlement du Parc Erasme - N° 288 - ST/2005 du 13 octobre 2005

Règlement du Parc de la Ferme du Manet - N° 100 - ST/2003 du 18 août 2003

Règlement du boulodrome - N° 25 du 09 février 2004 - (Réglement intérieur)

Utilisation des aires de jeux publiques - N° 118 du 22 juin 2001


CITOYENNETE
Interdiction des déjections et épanchements d'urine sur la voie publique - N° 137 du 14 septembre 2004

Réglementation de la consommation de boissons sur la voie publique - N° 50 du 24 mars 2004

Règlement sur le brûlage des herbes et des branchages - N° 135 du 25 août 2003

Obligations des riverains du domaine public communal en cas d'intempéries hivernales - N° 019ST/2003 du 25 mars 2003

Règlement de la collecte des déchets ménagers - N° 07/ST 2003 du 18 février 2003

Divagation des chiens - N° 59 du 15 mai 2000

Chiens de races reconnues dangereuses - N° 076/97 du 17 Septembre 1997

Elevage et détention de chiens de races reconnues dangereuses en immeuble collectif - N° 65 du 7 Mai 1996

AUTRES
Utilisation des locaux communaux - N° 78/99 du 28 Juin 1999

BRUIT
Lutte contre le bruit (rectification) - N° 8-138/DDD d'octobre 2008

Lutte contre le bruit (rectification) - N° 8-051/DDD d'Avril 2008

Lutte contre le bruit - N° 8-038/DDD du 25 mars 2008